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245, rue du stade Trévins 79180 CHAURAY, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Niort sous le numéro B345 133 128,

Téléphone : 00 33 5 49 77 14 14
Contact courriel : darva@darva.com

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Toute représentation totale ou partielle de ce Site Web DARVA par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du Site Web DARVA, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du Site Web DARVA sans l'autorisation expresse de l'exploitant du Site Web DARVA est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

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Les utilisateurs et visiteurs du Site Web DARVA ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du Site Web DARVA.

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Les utilisateurs du Site Web DARVA sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

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L'utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le Site Web DARVA est accessible 24/24 et 7/7, à l'exception des cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou de difficultés techniques.

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