Mentions légales
Dernière mise à jour : septembre 2025
Informations générales
Editeur et hébergeur :
Le site DARVA est édité et hébergé par :
La Société Développement d’Applications sur Réseaux à Valeur Ajoutée (DARVA), Société par Actions Simplifiée au capital social de 6 680 190 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Niort sous le numéro B345 133 128, Siège social : 245, rue du stade Trévins 79180 CHAURAY – 79027 Niort Cedex.
Directeur de la publication :
Monsieur Christian GARREZ, Président.
Coordonnées :
DARVA
245, rue du stade
BP 98732 CHAURAY
79027 NIORT Cedex
Téléphone : 05 49 77 14 14
Contact courriel : accueil@darva.com
Informations juridiques
Droit et tribunaux applicables :
Le site DARVA est soumis au droit et tribunaux français.
Droit de propriété intellectuelle :
Le contenu du site est la propriété de DARVA.
Les marques appartenant à DARVA ainsi que tous logos ou marques des partenaires/clients figurant sur le site sont des marques déposées. Les informations contenues dans le site, la structure générale, les images et les graphismes sont la propriété de DARVA ou de leurs auteurs respectifs. Plus généralement, toutes les informations et contenus figurant sur le site sont la propriété de DARVA ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. L’utilisateur reconnaît que toute reproduction ou représentation totale ou partielle d’un élément du site sans autorisation écrite, expresse et préalable de DARVA représente une violation des droits de la propriété intellectuelle.
Utilisation générale :
Ce site a pour objectif d’informer le grand public, les professionnels et les médias notamment sur les activités ou évènements proposés par DARVA. DARVA met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés. DARVA s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer au mieux la sécurité, la consultation et l’utilisation des informations contenues sur le site. L’utilisateur est quant à lui informé et conscient des risques et limites de l’Internet et reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales.
DARVA ne saurait être tenue pour responsable d’erreurs, d’omissions et/ou d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le site. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Liens hypertextes :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers nos partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable.
Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de DARVA.
Informations techniques
L’utilisateur peut naviguer sur le site à sa convenance. L’utilisateur est informé et reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur devra prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des virus pouvant circuler à travers le site DARVA.
DARVA assure un accès au site 24h/24 et 7j/7, à l’exception des cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou de difficultés techniques.