Mentions légales

SOMMAIRE :

Informations générales ->

  •  Mentions d’identification

Informations juridiques ->

  • Droit et tribunaux applicables
  • Droit de propriété intellectuelle
  • Utilisation générale
  • Liens hypertextes

Protection des données personnelles ->

  • Règlementation sur les données personnelles
  • Cookies ou autres traceurs

Informations techniques ->

  • Accès et mise en garde technique

 

Mis à jour en Août 2018

 


 

Informations générales

Mentions d’identification
Editeur et hébergeur :
Le Site Web DARVA est édité et hébergé par :
La Société Développement d’Applications sur Réseaux à Valeur Ajoutée (DARVA), Société par Actions Simplifiée au capital social de 6 339 190 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Niort sous le numéro B345 133 128,
Siège social : 245, rue du stade Trévins 79180 CHAURAY

Directeur de la publication :
Monsieur Christian GARREZ, Président.

Coordonnées :
DARVA
245, rue du stade
BP 98732 CHAURAY
79027 NIORT Cedex
Téléphone : 05 49 77 14 14

Contact courriel : darva@darva.com

 

Informations juridiques

Droit et tribunaux applicables :
Le présent Site Web DARVA est soumis au droit et tribunaux français.

Droit de propriété intellectuelle :
Le contenu du site Web DARVA est la propriété de DARVA.
L’utilisateur s’interdit donc toute utilisation et exploitation commerciale du présent site Web au niveau local, national et international.
Toute reproduction et toute utilisation du contenu du site Web DARVA autre que pour les opérations réalisées à titre professionnel et dans le cadre des services souscrits par l’utilisateur sont interdites.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le Site Web DARVA sont la propriété exclusive de DARVA.
Toute représentation totale ou partielle de ce Site Web par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de DARVA, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site Web DARVA qui sont protégées par les dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques appartenant à DARVA et à ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site Web DARVA sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du Site Web DARVA sans l’autorisation expresse de DARVA est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Utilisation générale
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Informations techniques

Accès et mise en garde technique
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